Déposée le 17 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) STYLE DECOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NOUVEAU DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-34 du 24 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STYLE DECOR domicilié(e) RUE DE LA GARE, 42630 SAINT VICTOR SUR RHINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 273 953 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean Manuel SAEZ LEGI CONSULTANTS - France.
La marque NOUVEAU DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111736.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUVEAU DECOR est expirée depuis le 17 juillet 2011.
STYLE DECOR a également déposé les autres marques suivantes : STYLE DECOR
STYLE DECOR S.A - RUE DE LA GARE, 42630 SAINT VICTOR SUR RHINS - France - SIREN 414273953
Maître Jean Manuel SAEZ LEGI CONSULTANTS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51
Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34
- Teinture pour textiles - Fils à usage textile Linge de table en matières textiles, rideaux en matière textile, stores en matière textile - Teinture de tissus.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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